| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| D11 Page 328 | Séance du 29 Février 1896|-|Remerciement de M. le Curé pour la concession de terrain au cimetière|-|Statues Pasteur à Dole et à Arbois - Refus de subventions|-|Bac de Noisiel - Envoi de la délibération|-|Indemnité de 50 frs aux instituteurs de Brou et de Gournay|-|Téléphone - Subvention pour 1895 - Registre D11 Page 328
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| D11 Page 329 | Travaux du boulevard Chilpéric - Exécution|-|Travaux du boulevard Chilpéric - Dispense de cautionnement à l'entrepreneur|-|Legs Godard-Desmarest - Présentation|-|Concession de 112 volumes à la bibliothèque|-|Don de 9 volumes à la bibliothèque par M. Besson|-|Distribution d'eau filtré - Ajournement - Registre D11 Page 329
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| D11 Page 330 | "Réduction du prix des abonnement d'eau|-|Construction d'un puits à ""L'Arbre à Soyer"" - Rejet|-|Gaz à l'école des filles -Ajournement|-|Placement de Damotte et Bordereau à l'hospice - Rejet|-|Dépenses imprévues|-|Nouvelle demande à la Cie de l'Est d'un train vers midi 1/2 - Registre D11 Page 330"
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| D11 Page 331 | Résultat de la loterie de la Caisse des Ecoles et des soldats de Madagascar|-|Abattage d'un arbre Chemin du moulin|-|Peinture des candélabres d'Eclairage|-|Demande d'ouverture permanente du bureau de poste|-|Liste d'assistance médicale - Registre D11 Page 331
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